Déposée le 26 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AINCORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AINCORPORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AINCORPORATION domicilié(e) LE VILLAGE, ROUTE DE SAINT ANDRE - 01390 - CIVRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 324 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AINCORPORATION, M. DAVID GENEVOIS domicilié(e) LE VILLAGE, ROUTE DE SAINT ANDRE - 01390 - CIVRIEUX - France.
La marque AINCORPORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AINCORPORATION, EURL - LE VILLAGE, ROUTE DE SAINT ANDRE - 01390 - CIVRIEUX - France - SIREN 508324761
AINCORPORATION, M. DAVID GENEVOIS - LE VILLAGE, ROUTE DE SAINT ANDRE - 01390 - CIVRIEUX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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